Mentions Légales
1. Identification de l’éditeur
Le site internet www.originesavonnerie.com est édité par Origine Savonnerie.
Siège social :
2 RUE DU ROFFO, 56130 NIVILLAC
Numéro SIRET : 94853011800017
Numéro SIREN : 948530118
Directeur de la publication :
Romaric DIMANCHE
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
TenWeb, Inc.
40 E Main St, Suite 721
Newark, DE 19711
United States
3. Création et réalisation du site
Site créé par Presence Locale – 4 rue Paul Doumer, 02000 Laon. Nous remercions cette agence pour son expertise et son accompagnement dans la création de notre site internet.
4. Propriété et droits d’auteur
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images, graphiques, logos, vidéos et icônes, sont la propriété exclusive d’Origine Savonnerie ou de ses partenaires. Conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site, sans autorisation expresse de l’éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon. Les utilisateurs sont donc tenus de respecter les droits d’auteur et la propriété intellectuelle relatifs à tout contenu accessible sur le site.
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6. Contrat CITEO
Origine Savonnerie est engagée dans la gestion des déchets d’emballage en vertu de la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP). Nous sommes inscrits auprès de CITEO sous le numéro 575120, garantissant ainsi que nos emballages sont collectés et recyclés conformément à la législation en vigueur.
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9. Droit applicable
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